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TONGA TERRE D'ACCUEIL

Association déclarée à la Préfecture de la Loire le 31 janvier 2008 sous le numéro W423003209

 

STATUTS

Modifiés le 24 mars 2012

 

 

ARTICLE 1 - CONSTITUTION

 

Il existe entre les personnes ayant adhéré aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

 

 

ARTICLE 2 - DÉNOMINATION

 

L’association a pour dénomination :« TONGA TERRE D’ACCUEIL » et pour sigle « T.T.A. ».

 

ARTICLE 3 - OBJET

 

L’association Tonga Terre d’Accueil a pour but :

 

-          d’accueillir les animaux de la faune sauvage, saisis ou recueillis par les autorités légalement reconnues sur le territoire français. L’association intervient sur demande des organismes dûment habilités à procéder aux saisies ;

 

-          de former des groupes sociaux en vue de leur placement dans d’autres institutions reconnues et ayant les autorisations légales. Les installations de l’association ne permettent, dans un premier temps, de répondre favorablement qu’aux espèces appartenant à la famille des primates et des félins de la faune sauvage ;

 

-          de répondre favorablement aux demandes des fondations et associations confrontées à la récupération d’animaux de ce type ;

 

-          de recueillir les animaux abandonnés par les particuliers ;

 

-          de favoriser une concertation étroite avec les autres associations, organisations et professionnels ayant des compétences ou des responsabilités dans des objectifs similaires.

 

 

ARTICLE 4 - SIEGE SOCIAL

 

Le siège social de l’association est fixé à SAINT-MARTIN-LA-PLAINE (42800) – Espace Zoologique.

 

 

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration, qui sur ce point dispose du pouvoir corrélatif de modifier les statuts.

 

 

 

ARTICLE 5 - DUREE

 

L’association est constituée pour une durée illimitée.

 

 

ARTICLE 6 - COMPOSITION

 

a)      Les catégories de membres de l’association :

 

L’association se compose de membres d’honneur, de membres actifs et de membres donateurs, ainsi qu’il suit :

 

-          sont membres actifs, toutes personnes physiques ou morales qui désirent apporter leur soutien aux buts et actions poursuivis par l’association, tels que ces derniers sont visés par l’objet social, en faisant un apport permanent de connaissances et d’activité.

Les membres actifs sont tenus au paiement d’une cotisation annuelle. Ils participent aux assemblées générales avec voix délibérative.

 

-          sont membres d’honneur, toutes personnes physiques ou morales qui rendent ou ont rendu des services signalés à l’association.

Les membres d’honneur sont dispensés du paiement d’une cotisation. Ils participent aux assemblées générales avec voix délibérative.

 

-          sont membres donateurs, toutes personnes physiques ou morales qui apportent leur soutien financier ou matériel à l’association. Les membres donateurs sont dispensés du paiement d’une cotisation. Ils participent aux assemblées générales avec voix délibérative.

 

Les personnes morales, membres de l’association, sont représentées par leur représentant légal en exercice, ou par toute autre personne dont l’habilitation à cet effet aura été notifiée à l’association.

 

b)     L’acquisition de la qualité de membre :

 

-          L’acquisition de la qualité de membre actif est soumise à l’agrément du candidat par le conseil d’administration, ce dernier n’étant pas tenu de motiver sa décision, et au paiement de la cotisation annuelle dont le montant est fixé par le conseil d’administration.

 

-          L’acquisition de la qualité de membre d’honneur est soumise à la décision discrétionnaire du conseil d’administration, ce dernier n’étant pas tenu de motiver sa décision. Elle est acquise pour une durée de 3 ans.

 

-          La qualité de membre donateur est attribuée automatiquement, lors d’un don en numéraire ou en nature à l’association d’une valeur au moins égale au montant de la cotisation due par les membres actifs. Elle est acquise pour une durée d’un an.

   

c)      La perte de la qualité de membre

 

La qualité de membre de l’association se perd automatiquement par :

 

-          la démission ;

-          le décès des personnes physiques ;

-          la dissolution, pour quelque cause que ce soit, des personnes morales, ou leur déclaration en état de cessation de paiement.

 

 

En outre, la qualité de membre de l’association se perd par l’exclusion prononcée par le conseil d’administration, pour motif grave tel que l’atteinte aux intérêts, au fonctionnement, à la réalisation de l’objet ou à la réputation de l’association, l’intéressé ayant été préalablement invité à faire valoir ses explications.

 

De plus, la qualité de membre de l’association se perd automatiquement :

 

-          pour les membres actifs, par le non-paiement de la cotisation annuelle, après un appel resté infructueux ;

-          pour les membres donateurs, par l’absence de don  en numéraire ou en nature dans l’année civile qui suit le dernier don.

 

 

ARTICLE 7 - RESSOURCES

 

Les ressources de l’association se composent :

 

-       des soutiens financiers et matériels de toute nature des personnes de droit privé intéressées par la mission poursuivie par l’association ;

-       des subventions de l’Etat, des collectivités territoriales et de leurs établissements publics ;

-       des différentes recettes entrant dans le cadre de l’exercice des activités liées à l’objet de l’association ;

-       des dons manuels ;

-       des cotisations des membres actifs selon les modalités fixées par le conseil d'administration ;

-       de toute autre ressource non interdite par la loi.

 

 

ARTICLE 8 - DÉPENSES

 

Outre les dépenses courantes de fonctionnement et d'administration, l'association se réserve la possibilité d'acquérir, de louer, de construire d'aménager et d'entretenir des édifices servant à l’accueil des animaux de la faune sauvage, conformément à l’accomplissement de l'objet de l'association.

 

L'association pourra faire appel aux services de toute personne ou société extérieure dans le cadre de la réalisation de son objet.

 

 

ARTICLE 9 - ADMINISTRATION

 

a)      Composition

 

Le conseil d’administration est composé de six à 12 membres désignés, parmi les membres actifs, par l’assemblée générale. Tout membre actif peut déposer sa candidature au mandat d’administrateur pourvu que cette candidature soit soutenue par 3 membres du conseil d’administration indistinctement. Les candidatures devront être déposées au plus tard 15 jours avant l’assemblée générale.

 Le mandat des administrateurs élus est d’une durée de 6 ans, renouvelable par tiers tous les 2 ans. Les administrateurs sont rééligibles.

 

Le conseil d’administration peut nommer, en plus, en qualité de membre du conseil d’administration avec voix délibérative, pour une durée d’un an renouvelable, un ou plusieurs membres d’honneur es qualité, de l’association.

 

 

Les personnes morales sont représentées par leur représentant légal ou par toute autre personne dont l’habilitation à cet effet aura été notifiée à l’association.

 

Les fonctions d’administrateur sont gratuites. Seuls les remboursements de frais engagés dans l’intérêt de l’association sont autoriséssur présentation de justificatifs.

 

En cas de vacance d’un ou plusieurs administrateurs élus de sorte que le nombre minimum de membres composant le conseil d’administration n’est plus atteint, la plus prochaine assemblée générale pourvoit à leur remplacement (aux mêmes conditions de candidature citées dans le 1er § - article 9 – a)composition). Les mandats des administrateurs ainsi élus prennent fin à l’époque où devaient normalement expirer les mandats des administrateurs remplacés.

 

Les fonctions d’administrateur prennent fin par :

 

-          l’arrivée du terme ;

-          la démission ;

-          le décès des personnes physiques ;

-          la dissolution, pour quelque cause que ce soit, des personnes morales, ou leur déclaration en état de cessation de paiement ;

-          la perte de la qualité de membre de l’association ;

-          la révocation prononcée selon les mêmes formes que celles qui ont présidé à leur nomination ;

-          l’absence non justifiée à trois réunions consécutives du conseil d’administration.

 

b)     Pouvoirs

 

Le conseil d’administration est investi des pouvoirs les plus étendus, pour gérer, diriger et administrer l’association, sous réserve de ceux statutairement réservés aux assemblées générales, et notamment :

 

-       il définit la politique et les orientations générales de l’association ;

-       il décide du montant de la cotisation annuelle des membres actifs ;  

-       il peut, sous réserve de l’accord de l’assemblée générale, acquérir tout immeuble nécessaire à la réalisation de l’objet de l’association, conférer tous baux et hypothèques sur les immeubles de l’association, procéder à la vente ou à l’échange desdits immeubles, et accorder toutes garanties et sûretés ;

-       il peut prendre à bail tout immeuble nécessaire à la réalisation de l’objet de l’association et effectuer tous emprunts ;

-       il arrête les grandes lignes d’actions de communications et de relations publiques ;

-       il arrête les budgets et contrôle leur exécution ;

-       il arrête les comptes de l’exercice clos ;

-       il nomme et révoque les membres du bureau et contrôle l’exécution par ces membres de leurs fonctions ;

-       il embauche et licencie tous les employés et fixe leur rémunération ;

-       il prononce l’exclusion des membres ;

-       il rédige, le cas échéant, le règlement intérieur de l’association ;

-       il détermine l’ordre du jour des assemblées générales ;

-       il autorise les actes et engagements dépassant le cadre des pouvoirs propres du président ;

 -        il peut déléguer par écrit ses pouvoirs, et peut à tout instant mettre fin auxdites délégations.

 

 

c)      Fonctionnement

 

Le conseil d’administration se réunit aussi souvent que l’intérêt de l’association l’exige à l’initiative et sur convocation du président.

 

Les convocations sont effectuées par tout moyen écrit, et adressées aux administrateurs au moins huit jours avant la date fixée pour la réunion.

 

Les convocations contiennent l’ordre du jour de la réunion, tel qu’il est établi par le président.

 

Tout administrateur empêché peut se faire représenter par un autre administrateur, muni d’un pouvoir spécial à cet effet. Le nombre de pouvoirs détenus par une seule personne est limité à un. Les pouvoirs en blanc retournés au siège social sont attribués au président.

 

Le conseil d’administration peut délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

 

Les décisions sont prises à la majorité simple des administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

 

Le vote par correspondance est interdit.

 

Le conseil d’administration peut entendre toute personne susceptible d’éclairer ses délibérations.

 

Il est tenu procès-verbal des réunions du conseil d’administration. Les procès-verbaux sont établis sans blanc ni rature, et signés par le président et le secrétaire.

 

 

ARTICLE 10 - BUREAU

 

a)      Composition

 

Le bureau de l’association comprend :

 

-          un président ;

-          un vice-président ;

-          un trésorier ;

-          un trésorier-adjoint ;

-          un secrétaire ;

-          un secrétaire-adjoint.

 

Les membres du bureau sont élus par le conseil d’administration en son sein parmi les membres actifs.

 

Les membres du bureau sont élus pour 6 ans.

 

Les fonctions de membre du bureau prennent fin par :

 

-       l’arrivée du terme ;

-       la démission,

-       le décès des personnes physiques ;

-       la dissolution, pour quelque cause que ce soit, des personnes morales, ou leur déclaration en état de cessation de paiement ;

-       la perte de la qualité d’administrateur ou de membre de l’association,

 

-       la révocation par le conseil d’administration.

 

b)     Pouvoirs

 

Le bureau n’est pas un organe collégial et ne dispose pas de pouvoirs propres. Chaque membre du bureau dispose des pouvoirs ci-après définis.

 

 

ARTICLE 11 - LE PRESIDENT

 

Le président cumule les qualités de président du conseil d’administration,de l’assemblée générale et de l’association.

 

Le président assure la gestion quotidienne de l’association. Il agit au nom et pour le compte de l’association, et notamment :

 

-     il représente l’association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous pouvoirs à cet effet ;

-     il a qualité pour agir en justice au nom de l’association, tant en demande qu’en défense, consentir toutes transactions et former tous recours ;

-     il fixe l’ordre du jour du conseil d'administration, convoque le conseil d’administration et les assemblées générales, et préside à leurs réunions ;

-     il est habilité à ouvrir et faire fonctionner, dans tous les établissements de crédit ou financiers, tous comptes et tous livrets d’épargne ;

-     il exécute les décisions arrêtées par le conseil d’administration et l’assemblée générale ;

-     il signe tous contrats d’achat ou de vente, et plus généralement tous actes et tous contrats nécessaires à l’exécution des décisions arrêtées par le conseil d’administration et l’assemblée générale ;

-     il ordonnance les dépenses ;

-     il procède à l’encaissement des recettes ;

-     il présente les budgets annuels, et contrôle leur exécution ;

-     il propose le cas échéant le règlement intérieur de l’association à l’approbation du conseil d’administration ;

-     il présente un rapport moral, de gestion et d’activités à l’assemblée générale ordinaire annuelle ;

-     il peut déléguer, par écrit, ses pouvoirs et sa signature, et peut à tout instant mettre fin aux dites délégations.

 

Tout acte, tout engagement dépassant le cadre des pouvoirs ci-dessus définis devra être autorisé préalablement par le conseil d’administration.   

 

 

ARTICLE 12 - LE SECRETAIRE

 

Le secrétaire veille au bon fonctionnement matériel, administratif et juridique de l’association.

 

Il établit ou fait établir sous son contrôle, les procès-verbaux des réunions du conseil d’administration et des assemblées générales.

 

Il tient ou fait tenir, sous son contrôle, les registres de l’association.

 

Il procède ou fait procéder, sous son contrôle, aux déclarations à la préfecture et aux publications au Journal Officiel, dans le respect des dispositions légales ou réglementaires.

   

Il peut agir par délégation du président.

 

 

ARTICLE 13 - LE TRESORIER

 

Le trésorier veille au bon fonctionnement comptable de l’association.

 

Il procède à l’appel annuel des cotisations.

 

Il établit ou fait établir sous son contrôle les comptes annuels de l’association. Il établit le rapport financier, qu’il présente avec les comptes annuels à l’assemblée générale ordinaire annuelle.

 

Il peut, par délégation et sous le contrôle du président, procéder au paiement des dépenses et à l’encaissement des recettes.

 

Il peut être habilité, par délégation du président et sous son contrôle, à ouvrir et faire fonctionner dans tous les établissements de crédit ou financiers, tous comptes et tous livrets d’épargne.

 

 

ARTICLE 14 – ASSEMBLEES GENERALES

 

a)      Dispositions communes

 

Tous les membres d’honneur, tous les membres donateurs ainsi que tous les membres actifs à jour de leur cotisation à la date de l’assemblée générale ont accès aux assemblées générales et participent aux votes.

 

Les assemblées générales sont convoquées par le président par tout moyen écrit au moins 1 mois à l’avance. La convocation comporte l’ordre du jour qui est fixé par le conseil d'administration.

 

Le président préside les assemblées générales, expose les questions à l’ordre du jour et conduit les débats. En cas d’empêchement, le président se fait suppléer par le vice-président.

 

Les assemblées générales sont ordinaires ou extraordinaires : leurs décisions régulièrement adoptées sont obligatoires pour tous.

 

Tout membre empêché peut se faire représenter par un autre membre, muni d’un pouvoir spécial à cet effet. Le nombre de pouvoirs détenus par une seule personne est limité à cinq. Les pouvoirs en blanc retournés au siège social sont attribués sans limitation au président.

 

Le vote par correspondance est interdit.

 

Les assemblées générales peuvent entendre toute personne susceptible d’éclairer ses délibérations.

 

Il est tenu procès verbal des délibérations et résolutions des assemblées générales. Les procès-verbaux sont établis sans blanc ni rature, et signés par le président et le secrétaire.

 

b)     Assemblée générale ordinaire

 

L’assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an, et chaque fois que nécessaire sur convocation du président.

  

L’assemblée générale ordinaire entend et approuve le rapport moral, de gestion, d’activités, le rapport financier, et le cas échéant, le rapport du commissaire aux comptes.

 

Elle approuve les comptes de l’exercice clos et pourvoit s’il y a lieu, au renouvellement des membres du conseil d’administration.

 

L’assemblée générale ordinaire autorise le conseil d’administration à signer tous actes, à conclure tout engagement, et à contracter toute obligation qui dépasse le cadre de ses pouvoirs statutaires.

 

L’assemblée générale ordinaire délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

 

Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés.

   

c)      Assemblée générale extraordinaire

 

L’assemblée générale extraordinaire a compétence pour procéder à la modification des statuts, à la dissolution de l’association et à la dévolution de ses biens, et à la fusion ou transformation de l’association.

 

D’une façon générale, elle a compétence pour prendre toutes décisions de nature à mettre en cause son existence ou à porter atteinte à son objet essentiel.

 

Les décisions sont prises à la majorité qualifiée des deux tiers des membres présents ou représentés.

 

 

ARTICLE 15 - EXERCICE SOCIAL

 L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

 

ARTICLE 16 - COMMISSAIRES AUX COMPTES

 

En tant que de besoin, l’assemblée générale nomme un commissaire aux comptes titulaire et un commissaire aux comptes suppléant, inscrits sur la liste des commissaires aux comptes de la Compagnie Régionale.

 

Le commissaire aux comptes exerce sa mission selon les normes et règles de la profession. Il établit et présente, chaque année, à l’assemblée générale appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos, un rapport rendant compte de sa mission et certifiant la régularité et la sincérité des comptes.

 

 

ARTICLE 17 - DISSOLUTION

 

En cas de dissolution, l’assemblée générale extraordinaire désigne un ou plusieurs liquidateurs chargés des opérations de liquidation.

 

A la clôture des opérations de liquidation, elle prononce la dévolution de l’actif net conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 à toutes associations déclarées ayant un objet similaire ou à tous établissements publics ou privés reconnus d’utilité publique.

 

 

ARTICLE 18 - REGLEMENT INTERIEUR

 

Un règlement intérieur, élaboré par le conseil d’administration de l’association et approuvé par l’assemblée générale, précise et complète, en tant que de besoin, les dispositions statutaires relatives au fonctionnement de l’association.

 

L’adhésion aux statuts emporte de plein droit adhésion au règlement intérieur.

 

Les présents statuts ont été approuvés par le conseil d’administration de l’association réuni le 24 mars 2012.

 

 

 

LE PRESIDENT

PIERRE THIVILLON

LA SECRETAIRE

EDITH BURIANNE

 

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